Conditions d'utilisation

Souscription aux conditions générales de vente

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation. Ces Conditions d’Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de ce Site. En accédant à ce Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être régi par ces conditions d’utilisation et par toutes les indications, restrictions ou règles supplémentaires qui pourraient être mises en rapport avec des sections ou des services spécifiques à ce Site. La totalité de telles indications, restrictions ou règles supplémentaires sont donc implicitement intégrées par référence aux Conditions d’Utilisation actuelles.6nprint se réserve le droit de modifier ce Site et ses Conditions d’Utilisation à tout moment sans notification préalable. Nous vous conseillons de relire ces Conditions d’Utilisation chaque fois que vous accédez à ce Site.

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Droit de propriété intellectuelle et droit d'auteur a usage limité

Ce Site contient des graphismes, des photographies, des images, des modèles de document, des maquettes, du texte, des polices de caractères, des logiciels et d’autres informations (ci-après désignés comme « Contenu »). Ce site et tout son Contenu sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de 6nprint Limited, et/ou ses filiales (ci-après « 6nprint ») ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à 6nprint l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation. 6nprint se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable. Toute modification du Contenu, par Vous ou par 6nprint, demeure la propriété de 6nprint et de ses concédants. Ce Site contient des graphismes, des photographies, des images, des modèles de document, des maquettes, du texte, des polices de caractères, des logiciels et d’autres informations pour la création de logo (ci-après désignés comme « Contenu ».). Ce site et tout son Contenu, vos logos personnalisés inclus, sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de 6nprint Limited, et/ou à ses filiales (ci-après désignées comme « 6nprint ») ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à 6nprint l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation. 6nprint se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable et de le proposer des logos similaires à d'autres clients. 6nprint ne garantie pas que les logos crées ne seront pas similaires à des logos existant et ne garantie pas que ceci ne soit pas contre la loi. Il est de votre responsabilité de consulter votre avocat pour tout droit de reproduction ou autre droit regardant l'originalité des logos.

Utilisation du site

L’accès et l’utilisation de ce Site vous sont autorisés dans le seul but de préparer, d’évaluer et de passer commande de produits imprimés et services associés (ci-après désignés comme « Produits ») uniquement par l’intermédiaire de 6nprint. Aucun autre téléchargement, rétention, utilisation, publication ou distribution d’une quelconque partie du Contenu n’est autorisé ou permis. Le fait de se procurer des Produits chez 6nprint ne vous autorise pas à utiliser une quelconque partie du Contenu mis à part les Produits imprimés finis tels qu’ils vous sont fournis par 6nprint.Vous acceptez d’utiliser ce Site d’une manière responsable en totale conformité avec ces Conditions d’Utilisation ainsi qu’avec vos lois et règles locales, y compris les règles d’import-export. Sans exception, aucune partie du Contenu ne peut être utilisée en tant que marque de fabrique ou de service, dans un but d’utilisation pornographique, illégale, diffamatoire, afin d’atteindre à la vie privée ou publique de quiconque, ni pour enfreindre tout droit de propriété intellectuelle, de nom ou de marque ou de service déposés, ou encore d’autres droits de propriété intellectuelle d’une quelconque personne ou entité. Vous acceptez de ne pas utiliser ce Site pour développer des Produits qui seraient offensifs, illégaux, harcelants, calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensibles. 6nprint peut mettre un terme à ses services aux clients qui seraient surpris en train d’utiliser 6nprint à des fins indésirables. Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation que vous faites du Contenu en y incorporant dans vos Produits d’autres images, graphismes, textes ou autres. Vous acceptez de n’inclure dans vos Produits aucun texte, image, dessin, marque de fabrique ou de service, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. Vous garantissez que vos Produits ne porteront atteinte à aucun droit d’une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu’ils ne calomnieront ni ne diffameront une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à l’incorporation de contenu d’une tierce partie dans vos Produits, y compris tout contenu disponible via le service d'une quelconque tierce partie accessible via le Site. En passant commande sur ce Site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et que vous autorisez 6nprint à imprimer des Produits pour votre compte. Vous autorisez 6nprint à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé par vous, aux fins d'honorer votre commande. Vous garantissez disposer des droits suffisants pour autoriser 6nprint à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé, aux fins d'honorer votre commande.

L'utilisation de ce Site pour l'envoi ou l'utilisation de cartes virtuelles d'une quelconque manière assimilable à l'envoi d'emails indésirables ou non sollicités (« Spam ») est interdite. L'utilisation de scripts ou autres programmes à des fins d'automatisation de la création et/ou de l'envoi de cartes virtuelles est interdite. 6nprint se réserve le droit, à sa seule discrétion, à tout moment et sans avis préalable, de limiter le nombre de destinataires auxquels vous pouvez envoyer une carte virtuelle et/ou le nombre de cartes virtuelles que vous pouvez envoyer. Vous acceptez de répondre personnellement de la protection de votre mot de passe et du contrôle d’accès au compte dont vous êtes titulaire. Vous acceptez d'être personnellement responsable de toutes les commandes passées ou autres actions faites au travers du compte dont vous êtes titulaire.

Transfert de droit

Le client accepte que les conditions d’expédition pour toutes les produits soient FOB (Free On Board) au point d’expédition et que le transfert de propriété au client se fasse au départ de l’expédition Ce qui signifie que la responsabilité des risques de vols et de propriétés des produits revient au client une fois les produits livrés par 6nprint à la société de livraison. Pour tout produit fourni au client sous un format électronique, le client accepte que la livraison de ce produit prend effet (a) au moment où nous transmettons ce produit par email ou autre communication électronique adressée au client ou (b) au moment on nous envoyons une notice au client que le téléchargement de ce produit est disponible sur le site.

Droit de rétractation

En application de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client, qui a la qualité de consommateur, dispose d'un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Conformément à l'article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé que pour les produits suivants, seuls produits non personnalisés vendus par 6nprint sur le présent site :

Porte-cartes de visite
Porte-notes autocollantes
Recharges d'encre petites/grandes

Pour lesdits produits, le client ayant la qualité de consommateur peut exercer le droit de rétractation prévu à l'article L. 121-20 du Code de la Consommation dans un délai de 7 jours à compter de la réception des produits en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adressée suivante :

6nprint ( c/o : easytowin )

10 avenue Waldeck rochet

93120 – La Courneuve


En mentionnant son nom, prénom et adresse, le numéro de la commande et en déclarant agir en qualité de consommateur, et à condition de renvoyer à ses frais les produits dans leur emballage d'origine, en parfait état et accompagnés, le cas échéant, de tous accessoires.

Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client dans les conditions précisées ci-dessus, 6nprint remboursera sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, les sommes payées par le client pour l'achat des produits retournés, à l'exception des frais de retour.

Indemnisation

Vous acceptez le fait que vous deviez indemniser et défendre 6nprint et toutes les parties ayant licenciées une partie du Contenu à 6nprint, ainsi que leurs directeurs, leurs membres du cabinet, et leurs employés, pour toutes les réclamations, préjudices, dommages, coûts et dépenses, y compris des honoraires et des frais d’un montant raisonnable, résultants de ou liés à (i) vos infractions aux présentes conditions d’utilisation ou à (ii) toute poursuite, réclamation ou revendication provenant de ou en relation avec tous texte, photographie, image, motif ou autre matériel qui ne ferait pas partie du Contenu standard du Site et que vous auriez incorporé dans les Produits.

Décharge de garantie

LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « EN L’ETAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, SOIT EXPRIMEE OU SOUS-ENTENDUE, INCLUANT SANS LIMITATION LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D’APTITUDE A UNE UTILISATION PARTICULIERE OU DE NON-INFRACTION. VOUS ADMETTEZ QUE LE SERVICE DU SITE NE PEUT PAS ETRE ININTERROMPU OU SANS ERREUR. DES REFERENCES OU DES LIENS A DES PRODUITS OU SERVICES DE SOCIETES INDEPENDANTES PEUVENT APPARAITRE SUR LE SITE. CES REFERENCES ET CES LIENS SONT FOURNIS « EN L’ETAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, SOIT EXPRIMEE OU SOUS-ENTENDUE.

La garantie Satisfaction absolue de 6nprint couvre votre achat pendant dix ans. Si vous demandez un remboursement, le délai de traitement peut dépendre de votre banque. Dans la plupart des cas, les remboursements sont effectués sous 30 jours. Certaines circonstances échappent au contrôle de 6nprint et peuvent ne pas être couvertes par la garantie de satisfaction. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des éléments suivants : les erreurs d'orthographe, de grammaire ou de ponctuation du fait du client, la mauvaise qualité ou basse résolution des images téléchargées, les erreurs de graphisme de la responsabilité du client lors de la création du produit, les erreurs dans la sélection d'options par le client, telles que la finition, la quantité ou le type de produit, ainsi que les produits endommagés après livraison au client.

Veuillez vérifier avec attention votre graphisme et corrigez toute erreur éventuelle avant de passer commande. 6nprint ne vérifie pas les documents conçus par les clients avant de traiter leur commande.

Limitation des responsabilités

EN AUCUN CAS 6NPRINT OU SES BAILLEURS DE LICENCE, FOURNISSEURS OU VENDEURS, LEURS MEMBRES DU CABINET, LEURS DIRECTEURS, LEURS EMPLOYES OU LEURS AGENTS NE PEUVENT ETRE RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE QU’IL SOIT SPECIAL, FORTUIT, INDIRECT OU CONSECUTIF, NI D’AUCUN DOMMAGE, QUEL QU’IL SOIT, RESULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFITS, QUE 6NPRINT AIT ETE OU NON INFORME DE L’EVENTUALITE, PROVENANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DU SITE OU D’UN DEFAUT A FOURNIR LES PRODUITS OU SERVICES QUE VOUS COMMANDEZ A 6NPRINT OU A SES AFFILIES, INCLUANT SANS LIMITATION, DES DOMMAGES PROVENANT D’ERREUR, D’OMISSION, DE VIRUS, DE RETARD OU D’INTERRUPTION DU SERVICE. EN AUCUN CAS 6NPRINT NE PEUT ETRE RESPONSABLE CIVILEMENT OU PENALEMENT DE DOMMAGES OU CONSEQUENCES PROVENANT DE OU EN RELATION AVEC UNE UTILISATION INAPPROPRIEE OU NON AUTORISEE DU SITE OU DE SON CONTENU DE VOTRE PART.

Commentaires envoyés au site

Toutes réactions, suggestions, propositions ou autres commentaires (collectivement appelé « Commentaires ») envoyé à 6nprint en liaison avec le fonctionnement ou le Contenu de ce Site sera fourni par l'émetteur et reçu par 6nprint sur une base de non-confidentialité. Tous ces commentaires, suggestions et autres informations deviendront la propriété exclusive de 6nprint. En soumettant une quelconque information de ce type à 6nprint, vous acceptez de transférer et de donner, gratuitement, tous vos droits, titres et intérêts concernant l’information, y compris tout droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous acceptez que 6nprint puisse être libre d’utiliser une telle information d’une manière non restrictive.

Droit applicable et juridiction

La partie contractante et le vendeur des produits et services offerts et vendus sur ce Site est 6nprint 6n sas régie par les lois France, dont le siège se trouve à La Courneuve FRANCE. Toutes les questions relatives à la protection, à la violation ou au détournement de documents protégés par le droit d'auteur sont régies par les lois des États-Unis d'Amérique sur le droit d'auteur. Toutes les autres questions relatives à votre accès à ce Site ou à son utilisation sont régies par les lois Française. Toute action ou procédure judiciaire relative à votre accès à ce Site ou à son utilisation, ou en résultant, sera engagée à Bobigny, aux FRANCE. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des tribunaux siégeant à Bobigny, en FRANCE et acceptez que ces tribunaux soient compétents pour une telle action ou procédure judiciaire. Vous acceptez également de ne pas mettre en doute la compétence d'un tribunal siégeant à Bobigny pour toute action ou procédure judiciaire impliquant 6nprint. Certains pays prévoient des garanties, comme la garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Dans les limites permises par la loi, nous excluons toute garantie. Dans la mesure où la loi le permet, 6nprint, ses fournisseurs et distributeurs, déclinent toute responsabilité pour les pertes de bénéfices, de revenus ou de données, ou les dommages et intérêts indirects, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs. Nous reconnaissons que, dans certains pays, vous pouvez jouir de certains droits en tant que consommateur. Si vous utilisez les Services pour un usage personnel, aucune disposition des présentes conditions ou de conditions supplémentaires ne limite les droits légaux du consommateur auxquels aucun contrat ne peut déroger. La plateforme pour le règlement en ligne des litiges de la Commission européenne est accessible via https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage.

Ces conditions d'utilisation établissent l'utilisation et l'entretien adéquates du produit Plaque aimantée (désigné ci-dessous comme “l'Aimant”). Les conditions générales de vente de 6nprint.com, disponibles sur http://6nprint.com/, sont incluses dans et font partie intégrante des Conditions d'utilisation de l'Aimant, à la seule exception que les conditions générales de vente de 6nprint.com soient expressément modifiées ci-dessous.

En achetant cet Aimant sur 6nprint.com, vous acceptez d'être soumis à ces conditions générales. Veuillez les lire attentivement, ainsi que les conditions générales de vente de 6nprint.com incluses ci-contre.
En cas de question, veuillez contacter le Service Client au (+33) 9 52 71 94 46

Instructions d'application *

  1. Préparation.

    • Avant d'appliquer l'Aimant à une surface métallique, assurez-vous que la peinture, les enduits ou vernis soient secs et endurcis. Les temps approximatifs de séchage sont : peinture - 90 jours, enduit - 60 jours, cire - 2 jours.
    • Avant l'application, nettoyez la surface métallique et l'Aimant avec un léger détergent. Essuyez avec un chiffon doux et laissez sécher. Suivez les recommandations sur le détergent et celles du constructeur automobile.
    • Veuillez appliquer le produit à une température ambiante.
    • Dans des conditions de froid extrême, veuillez manipuler l'Aimant avec précaution car il pourrait devenir cassant.
  2. Choisissez l'emplacement de l'Aimant.

    • Assurez-vous que la surface sur laquelle vous voulez poser l'Aimant soit métallique, lisse, plate ou tout au plus légèrement courbée.
    • N'appliquez pas l'Aimant sur une surface qui ne soit pas en acier ou en métal ou qui présente des zones non-métalliques. L'aluminium, le bois ou la fibre de verre sont des surfaces qui n'adhèreront pas.
  3. Appliquez l'Aimant sur la surface.

    • Assurez-vous que l'Aimant soit à plat sur toute sa surface. Ne pas appliquer l'Aimant sur une bosse (moulure, décalcomanie, décoration, etc.) ou zone concave.
    • Veillez à ce qu'il n'y ait pas de bulle d'air ou de moisissure entre l'Aimant et la surface du véhicule et que les bords et coins soient lisses et bien collés à la surface.
    • Veuillez appliquer le produit à une température ambianteSi les bords ne sont pas totalement lisses, l'Aimant risque de se décoller.
    • Si vous souhaitez repositionner l'Aimant une fois appliqué, retirez-le complètement et replacez-le en soulevant les bords, et non les coins. Si vous faites glisser le produit pour le replacer, vous risquez de le déformer ou de l'érafler.

* LE NON-RESPECT DE CES INSTRUCTIONS PEUT ENGENDRER LA DETERIORATION DU PRODUIT ET DE LA SURFACE SUR LAQUELLE IL EST APPLIQUE, ET PEUT AUSSI AUGMENTER LE RISQUE QUE LE PRODUIT N'ADHERE PAS CORRECTEMENT ET PUISSE SE DECOLLER LORS DE L'UTILISATION. EN AUCUN CAS 6nprint.com OU SES EMPLOYES OU DIRECTEURS OU AUTRES AFFILIES NE POURRONT ETRE RENDUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PARTIE TIERCE CONCERNANT TOUTES PLAINTES, PERTES OU DOMMAGES RELATIFS AU PRODUIT, A LA SURFACE OU IL A ETE APPLIQUE, A TOUTE AUTRE POSSESSION OU PERSONNE, INCLUANT SANS LIMITATION DES DOMMAGES POUR BLESSURES PERSONNELLES DUES A UN ABUS OU UNE UTILISATION INAPPROPRIEE DU PRODUIT OU TOUT AUTRE NON-RESPECT DES INSTRUCTIONS.

Attention

Le non-respect de toutes ces instructions peut engendrer la détérioration de l'Aimant ou de votre véhicule, et peut aussi augmenter le risque que le produit n'adhère pas correctement et puisse se décoller lors de l'utilisation.

Ne jamais utiliser un Aimant s'il contient des bulles, des plis, des bords et/ou des coins cornés ou s'il est endommagé.

Ne jamais dépasser la limite de vitesse ni la vitesse maximale recommandée.

Ne pas appliquer l'Aimant sur une bosse, applique ou zone concave telles que : moulures, lampes, réflecteurs, décalcomanies, décoration, entrées d'air, réservoir et spoilers.

Ne jamais appliquer le produit sur des surfaces métalliques horizontales (comme les toits de voiture) et ne pas l'exposer à la lumière du soleil directe ou constante, ni à une chaleur extrême.

Ne superposez pas les Aimants lorsque vous les appliquez sur votre véhicule.

L'utilisation prolongée d'Aimants sur des surfaces extérieures peintes peut engendrer une altération des couleurs, les rayons ultraviolets étant bloqués par la surface aimantée.

Cet Aimant n'est pas prévu pour une utilisation aquatique (bateaux, etc...) ou sur un avion.

Retirez votre Aimant avant de laver votre véhicule.

C’est valable pour tous les produits d’utiliser la condition normale d’utilisation.